La majo­ri­té des per­sonnes atteintes de troubles men­taux n’ont géné­ra­le­ment pas besoin d’être admises dans un hôpi­tal ou un centre de trai­te­ment. Cepen­dant, l’état de cer­tains patients atteints de ces mêmes troubles néces­site qu’on les place dans ces centres. Cela per­met non seule­ment de les sur­veiller de près, mais éga­le­ment d’établir un diag­nos­tic pré­cis et de suivre leur traitement.

En France, les hos­pi­ta­li­sa­tions psy­chia­triques sont régies par plu­sieurs lois. Que sont alors les hos­pi­ta­li­sa­tions psy­chia­triques ? Quels sont les types d’hospitalisations psy­chia­triques ? Quelles sont les moda­li­tés d’admission dans ces centres ? Voi­ci les réponses à ces diverses interrogations !

Hospitalisations psychiatriques : présentation

Les hos­pi­ta­li­sa­tions psy­chia­triques sont des­ti­nées aux per­sonnes atteintes de troubles men­taux ou de mala­dies men­tales qui ne peuvent res­ter à domi­cile. Cela pour une ou plu­sieurs des rai­sons. En effet, elles sont consi­dé­rées comme poten­tiel­le­ment dan­ge­reuses pour elles-mêmes ou pour leur entourage.

Aus­si, leur com­por­te­ment manque de juge­ment comme lorsqu’elles affichent un lan­gage cor­po­rel embar­ras­sant ou mena­çant. En outre, les patients peuvent avoir besoin d’être admis en hos­pi­ta­li­sa­tion psy­chia­trique lorsque l’intensité des symp­tômes est éle­vée. De même, une sur­veillance inten­sive est nécessaire.

Par ailleurs, cer­tains hôpi­taux dis­posent de ser­vices spé­ciaux pour les enfants et les jeunes adultes atteintes de troubles men­taux. Dans ce contexte, ils sont consi­dé­rés comme des per­sonnes âgées de moins de 12 ans et de 12 à 18 ans.

L’hospitalisation peut sur­ve­nir parce que quelqu’un décide que c’est la meilleure déci­sion pour lui-même. Cer­tains patients peuvent pas­ser en hos­pi­ta­li­sa­tion sur l’insistance d’un membre de la famille ou d’un pro­fes­sion­nel. Dans quelques cas, des cri­mi­nels sont admis dans les hôpi­taux psychiatriques.

D’un point de vue psy­cho­lo­gique, l’hospitalisation psy­chia­trique est un espace de dis­cus­sion col­lec­tive sur des expé­riences pas­sées ou sur un pas­sé récent. Cepen­dant, il s’agit aus­si d’un moment de réflexion indi­vi­duelle gui­dée et spon­ta­née. La thé­ra­pie en hos­pi­ta­li­sa­tion per­met aus­si aux vic­times de racon­ter leurs his­toires. Elles peuvent éga­le­ment par­ta­ger leurs émo­tions et pen­sées avec des per­sonnes qui ont fait face à des pro­blèmes simi­laires.

Hospitalisations psychiatriques : avantages

Les hos­pi­ta­li­sa­tions psy­chia­triques pré­sentent de nom­breux avan­tages. En réa­li­té, elles per­mettent géné­ra­le­ment une meilleure approche d’options de trai­te­ment. Cela aide évi­dem­ment à prendre effi­ca­ce­ment en charge les troubles com­plexes. En outre, elles aident à faire face à leur phase aiguë.

Par ailleurs, l’hospitalisation peut réduire le stress des res­pon­sa­bi­li­tés quo­ti­diennes des patients pen­dant une période don­née. Cela per­met alors de se concen­trer sur le réta­blis­se­ment après les crises.

Les soins hos­pi­ta­liers ne sont pas mis en œuvre pour gar­der indé­fi­ni­ment les patients. Leur pre­mier objec­tif est d’améliorer la qua­li­té de vie de ceux-ci grâce à des trai­te­ments appro­priés pour le trouble identifié.

À l’hôpital, les per­sonnes hos­pi­ta­li­sées peuvent éga­le­ment se sen­tir en sécu­ri­té, être en contact étroit avec des méde­cins et des infir­mières. Elles reçoivent même des trai­te­ments qu’elles ne peuvent pas obte­nir à la maison.

Les ser­vices en centres psy­chia­triques comprennent :

• Une éva­lua­tion médicale,
• Des soins infirmiers,
• Une psy­cho­thé­ra­pie,
• Des conseils en toxicomanie, 
• Une pla­ni­fi­ca­tion de congés.

Ils incluent aus­si une ges­tion des médi­ca­ments et trai­te­ments et une édu­ca­tion de la famille.

Hospitalisations psychiatriques : formes

Les séjours dans des centres spé­cia­li­sés ou des hôpi­taux psy­chia­triques peuvent prendre diverses formes. Cepen­dant, il fau­dra pré­ci­ser que cela dépend des soins qu’il fau­dra pro­di­guer aux patients. Ain­si, on distingue :

• Les hos­pi­ta­li­sa­tions de jour (HDJ),
• Les hos­pi­ta­li­sa­tions de nuit et en mai­son de sortie,
• Les hos­pi­ta­li­sa­tions à temps complet,
• Les hos­pi­ta­li­sa­tions de semaine,
• Les hos­pi­ta­li­sa­tions à temps partiel,
• Les hos­pi­ta­li­sa­tions à domi­cile (HAD).

Les hospitalisations de jour (HDJ)

Encore appe­lés « chi­rur­gie ambu­la­toire », les soins en hos­pi­ta­li­sa­tions de jour néces­sitent une admis­sion, un trai­te­ment et une sor­tie le même jour d’arrivée du patient. Ce der­nier repart donc chez lui dans la même jour­née. Ces soins hos­pi­ta­liers n’exigent donc pas qu’il soit héber­gé dans le centre.

On peut donc dire qu’une chi­rur­gie ambu­la­toire est une inter­ven­tion chi­rur­gi­cale pra­ti­quée en un jour. Les hos­pi­ta­li­sa­tions de jour per­mettent par consé­quent de pro­cé­der à une prise en charge plus ou moins com­plète. Elles se font alors en une demi-jour­née ou en une seule journée.

Par exemple, les soins admi­nis­trés com­prennent les bilans de sur­veillance psy­chia­triques, les divers exa­mens pour un diag­nos­tic et les soins médi­caux. Au cours des soins de jour, les pro­fes­sion­nels de san­té peuvent effec­tuer des inter­ven­tions chi­rur­gi­cales ou des acti­vi­tés d’ETP (Édu­ca­tion thé­ra­peu­tique du patient).

Les hospitalisations de nuit et en maison de sortie

Ces formes d’hospitalisations sont consi­dé­rées comme des moments pen­dant les­quels les patients rompent pro­gres­si­ve­ment avec le milieu hos­pi­ta­lier. C’est éga­le­ment pen­dant ces séjours qu’ils se réta­blissent et deviennent désor­mais plus auto­nomes. C’est-à-dire que leur état s’améliore beaucoup.

Les hospitalisations à temps complet

Comme l’indique leur nom, elles sont employées lorsque les vic­times reçoivent des soins qui néces­sitent qu’elles soient héber­gées dans une cli­nique. Par consé­quent, on leur attri­bue un lit. En fonc­tion des besoins, l’hospitalisation peut durer plu­sieurs jours ou mois.

Les hospitalisations de semaine

Il s’agit d’une forme d’hospitalisation qu’on peut asso­cier aux soins com­plets ou à temps com­plet. Elle s’adapte sur­tout aux vic­times de troubles psy­chia­triques qui ont leur domi­cile non loin des cli­niques ou des centres de for­ma­tion. Ces patients peuvent alors être admis à ces soins.

Les hospitalisations à temps partiel

Ce type d’hospitalisation psy­chia­trique per­met aux four­nis­seurs de san­té d’administrer des soins en une jour­née. En outre, ces der­niers peuvent être scin­dés en des séances qui exigent une admi­nis­tra­tion s’étalant sur un ou plu­sieurs jours.

Par ailleurs, les hos­pi­ta­li­sa­tions psy­chia­triques sont le plus sou­vent adap­tées pour les sur­veillances médi­cales psy­chia­triques, les exa­mens, les séances de dia­lyse. Aus­si, elles sont appro­priées pour toutes formes de réadaptation.

Les hospitalisations à domicile (HAD)

Cette forme de soins regroupe ceux médi­caux et para­mé­di­caux. Il convient de men­tion­ner qu’il s’agit de soins qui sont recom­man­dés par le méde­cin. Par exemple, ils se font à tout moment de la jour­née, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

En ce qui concerne les avan­tages de cette hos­pi­ta­li­sa­tion, on peut dire qu’elle per­met de réduire le nombre de jours néces­saire pour la gué­ri­son. De plus, les patients peuvent béné­fi­cier des mêmes soins, côté inten­si­té et technique.

Les hos­pi­ta­li­sa­tions à domi­cile évitent aux per­sonnes atteintes de troubles une admi­nis­tra­tion d’avoir aus­si des soins de la même complexité.

Hospitalisations psychiatriques : modalités d’admission

Depuis 2011, les pre­mières moda­li­tés d’admission en soins psy­chia­triques, défi­nies par la loi du 27 juin 1990, ont subi quelques réformes. Celles-ci sont conte­nues dans la loi du 5 juillet 2011 qui por­tait sur les dif­fé­rents droits et la pro­tec­tion des vic­times admises dans ces hôpi­taux. Néan­moins, il convient de men­tion­ner aus­si que la loi du 27 sep­tembre 2013 a éga­le­ment per­mis de mettre en œuvre des réformes ? Cette fois, elles devront garan­tir le res­pect des droits de toutes les vic­times. On dis­tingue aujourd’hui deux prin­ci­pales formes d’admission en hos­pi­ta­li­sa­tions psy­chia­triques à savoir :

• L’admission avec consen­te­ment ou hos­pi­ta­li­sa­tion libres,
• L’admission sans consentement.

L’admission avec consentement ou hospitalisation libres

On parle d’hos­pi­ta­li­sa­tion libre lorsque c’est le patient même qui donne son accord ou son consen­te­ment d’aller en soins psy­chia­triques. Il faut noter qu’il s’agit de l’admission la plus employée dans les hôpi­taux publics. En réa­li­té, si après des consul­ta­tions, la san­té men­tale de la per­sonne atteinte néces­site des soins hos­pi­ta­liers, le méde­cin peut les lui pro­po­ser. Elle accepte donc de se faire hos­pi­ta­li­ser et donne son accord en signant le papier d’admission.

Cela lui per­met donc de jouir de son droit de liber­té comme elle sou­haite. On ne pour­rait pen­ser que ce consen­te­ment est vicié ou irre­ce­vable, car géné­ra­le­ment le patient doit être mesure de prendre conscience de son état. De plus, il pos­sède encore toutes ses facul­tés, ce qui lui per­met de bien com­prendre ce que le pro­fes­sion­nel lui explique ain­si que les consé­quences que l’hospitalisation entraine. Ce der­nier peut tou­te­fois rédi­ger un cer­ti­fi­cat d’hospitalisation qui n’est pas néces­saire le plus souvent.

Pour finir, la per­sonne consen­tante a tous les droits de déci­der du moment où il sor­ti­ra du centre hos­pi­ta­lier. Dans le cas où l’hospitalisation repré­sente pour lui un risque, le pro­fes­sion­nel de san­té, prin­ci­pa­le­ment le méde­cin peut deman­der aux patients de signer une cer­taine décharge. Il est pos­sible qu’ils refusent de le faire. Dans ces situa­tions, il est sou­hai­table de faire appel à deux témoins qui consta­te­ront ce refus.

L’admission sans consentement

Ce type d’admission concerne géné­ra­le­ment les per­sonnes qui n’ont plus toutes leurs capa­ci­tés. Elles ne com­prennent donc pas les enjeux d’une hos­pi­ta­li­sa­tion. On sup­pose alors qu’elles ne sont pas en mesure de déci­der de rece­voir des soins hos­pi­ta­liers par eux-mêmes. Dans cette situa­tion, la loi pré­voit deux moda­li­tés d’admission. Il s’agit de :

• L’hospitalisation en cas de péril immi­nent ou à la demande d’un tiers,
• L’hospitalisation d’office ou sur demande du préfet.

Voi­ci les condi­tions, les pro­cé­dures et les modes pré­vus selon cha­cun de ces cas.

L’hospitalisation en cas de péril imminent ou à la demande d’un tiers

Cette forme d’hospitalisation per­met aux proches, familles ou entou­rages du patient d’autoriser son admis­sion en soins hos­pi­ta­liers psy­chia­triques. Le péril immi­nent fait réfé­rence à un risque grave ou une urgence. On peut alors faire recours à ce motif lorsqu’on ne peut avoir l’autorisation des per­sonnes proches de la victime.

Dans ce cas, le direc­teur du centre psy­chia­trique a tous les droits de deman­der la signa­ture d’un cer­ti­fi­cat médi­cal qui confirme ce péril immi­nent. Le malade peut alors être admis en soins psy­chia­triques. Il faut men­tion­ner que cet avis doit avoir une durée de vali­di­té de quinze (15) jours.

Conditions d’admission

Pour que les per­sonnes atteintes soient admises sans leur consen­te­ment, il est néces­saire que les troubles men­taux dont elles souffrent les rendent inca­pables de don­ner leur accord. Aus­si, elles doivent avoir besoin de soins en urgence et d’une sur­veillance conti­nue. Cela explique leur hos­pi­ta­li­sa­tion d’urgence.

Pièces à fournir

Pour une admis­sion sans consen­te­ment à la demande d’un tiers ou en cas de péril immi­nent, il fau­drait four­nir les pièces suivantes :

• (01) demande manus­crite éma­nant du tiers qui sou­haite qu’on hos­pi­ta­lise le patient : il doit alors jus­ti­fier son iden­ti­té et ses liens avec ce dernier.
• (02) cer­ti­fi­cats médi­caux qui datent de moins de 15 jours. L’un d’eux doit pro­ve­nir du méde­cin non en ser­vice dans le centre de soins en question.

Tou­te­fois, lorsqu’une urgence se pré­sente, on peut pré­sen­ter un seul certificat.

Personnes à qui incombe la décision

La déci­sion d’admettre un patient en soins hos­pi­ta­liers revient au direc­teur du centre même lorsque c’est d’un tiers qu’émane la demande. Le direc­teur est en effet la per­sonne char­ger d’accomplir les for­ma­li­tés comme l’exigent les lois. De ce part, il exa­mine toutes les pièces men­tion­nées précédemment.

Implications ou exigences de la demande

Après l’admission en hos­pi­ta­li­sa­tion d’un patient à la demande d’un tiers, celui-ci n’est pas auto­ri­sé à quit­ter le centre même s’il le sou­haite. Cela ne veut pas dire qu’il ne dis­pose plus de ses droits, non ! En effet, il est néces­saire de pré­ser­ver sa san­té et les per­sonnes qui l’entourent chez lui du dan­ger poten­tiel qu’il peut représenter.

Par ailleurs, il est tout à fait pos­sible de renou­ve­ler l’hospitalisation selon les règles pré­vues par la loi. Le direc­teur du centre doit d’ailleurs veiller à leur respect.

Modalités de la levée de l’admission

Comme tout contrat, il est pos­sible de lever cette admis­sion sans consen­te­ment et à la demande d’un tiers. Dans un pre­mier temps, il est néces­saire de le faire selon un avis médi­cal. En réa­li­té, lorsqu’un méde­cin constate que les condi­tions préa­lables ne sont plus réunies, il en informe le direc­teur. Ce der­nier peut alors lever la mesure tout en res­pec­tant la pro­cé­dure pres­crite par la loi.

D’un autre côté, il est pos­sible de lever l’admission d’un patient en soins psy­chia­triques lorsque des per­sonnes le demandent expres­sé­ment. Le code de la san­té publique en son article L339 pré­voit ces der­nières. On pré­cise qu’il incombe tou­te­fois au direc­teur d’autoriser ou non cette levée. Il doit avoir l’avis d’un méde­cin de l’établissement qui doit confir­mer si le patient repré­sente ou non un dan­ger pour la sécu­ri­té publique.

Pour finir, il faut noter que lever la mesure ne signi­fie pas for­cé­ment que le patient doit quit­ter le centre. Il peut tou­jours opter pour l’hospitalisation avec consentement.

L’hospitalisation d’office ou sur demande du préfet

Cette forme d’admission concerne les patients atteints de troubles men­taux et qui consti­tuent une menace pour les per­sonnes et l’ordre public. Cette mesure admi­nis­tra­tive est mise en œuvre par le pré­fet de police à Paris (pré­fet de département).

Pièces à fournir et procédure

Les pièces à four­nir sont un avis médi­cal cir­cons­tan­cié, un cer­ti­fi­cat médi­cal ini­tial, un arrê­té du maire, un second cer­ti­fi­cat médi­cal pen­dant l’admission. Le maire sort un arrê­té après la pré­sen­ta­tion de la pre­mière pièce. Cela per­met donc de confir­mer l’admission d’office pen­dant une durée de 48 heures.

En outre, le direc­teur du centre hos­pi­ta­lier doit envoyer les pièces res­tantes, en dehors de l’avis cir­cons­tan­cié. Cela doit se faire dans les 24 pre­mières heures. Par la suite, le pré­fet de police prend la déci­sion de pour­suivre ou non cette demande d’hospitalisation d’office. Il prend à cet effet un arrê­té qui confirme la fin ou la pour­suite de cette admis­sion en soins psychiatriques.

Personnes à qui incombe la décision

La déci­sion revient géné­ra­le­ment au Pré­fet de police. Cepen­dant, lorsqu’on observe un péril immi­nent, elle incombe à la pre­mière per­son­na­li­té com­mu­nale, le Maire de la com­mune dans laquelle se trouve le centre.

Exigences et modalités de levée de l’admission

Les exi­gences dans ce cas sont éga­le­ment simi­laires à celles de celui de l’admission à la demande d’un tiers ou en cas de péril immi­nent. Les condi­tions et règles de renou­vel­le­ment de la mesure sont aus­si défi­nies. Il convient de rap­pe­ler que le Pré­fet a l’obligation de faire par­ve­nir les arrê­tés mis en ligne au patient. C’est son droit !

En ce qui concerne la levée de la mesure, c’est le Pré­fet de police qui s’en charge. Il s’appuie alors sur la pro­po­si­tion d’un méde­cin. À l’instar de l’hospitalisation à la demande de tiers, celle d’office ne signi­fie pas que le patient devra néces­sai­re­ment vider les lieux. Il peut res­ter selon les moda­li­tés de l’hospitalisation avec consen­te­ment ou de l’admission sans consen­te­ment et sur demande d’un tiers.