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DÉCRET N° 99–1035 DU 6 DÉCEMBRE 1999 ART. 1 JOURNAL OFFICIEL DU 11 DÉCEMBRE 1999

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Le décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999 est l’un de ceux ayant révo­lu­tion­né l’assurance mala­die en France. Il liste les affec­tions sus­cep­tibles d’entraîner une sup­pres­sion de la contri­bu­tion des assu­rés aux tarifs consti­tuants confor­mé­ment à l’article de base au cal­cul des ser­vices en nature de l’assu­rance mala­die. Les affec­tions de ladite liste com­portent une prise en charge pro­lon­gée et une thé­ra­peu­tique par­ti­cu­liè­re­ment oné­reuse. Les indem­ni­tés jour­na­lières affé­rentes à celles-ci sont non impo­sables, en appli­ca­tion du 3 °/4° de l’article L.322–3 du Code de la San­té publique. Par consé­quent, elles ouvrent à tout citoyen fran­çais le droit au 100 % Sécu­ri­té sociale. Cela garan­tit leurs prises en charge opti­male et contri­bue consi­dé­ra­ble­ment à l’amélioration de l’espé­rance de vie des Fran­çais. Voi­ci ici les affec­tions de la fameuse liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

1. Accident vasculaire cérébral invalidant

L’acci­dent vas­cu­laire céré­bral inva­li­dant est la pre­mière affec­tion de longue durée de la liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999. Il est défi­ni comme un acci­dent vas­cu­laire céré­bral dont les symp­tômes ont évo­lué et rendent le malade inapte à jouir d’une vie active nor­male. Qu’elle soit par­tielle ou totale, cette inap­ti­tude empêche sou­vent le malade de conti­nuer à travailler.

L’accident vas­cu­laire céré­bral inva­li­dant s’accompagne géné­ra­le­ment de pro­blèmes neu­ro­lo­giques graves. De ce fait, son trai­te­ment en plus d’être lourd est sou­vent com­plé­té par une réédu­ca­tion active et plu­sieurs soins de main­te­nance. Confor­mé­ment au décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999, il fait l’objet d’une exo­né­ra­tion totale du ticket modé­ra­teur. D’après les décrets n° 2011–726 du 24 juin et n° 2011–74-75–77 du 19 jan­vier 2011, cette der­nière s’étend sur deux ans, renou­ve­lables pour une période déter­mi­née en fonc­tion de l’évolution de la mala­die.

2. Aplasie médullaire

Les apla­sies médul­laires cor­res­pondent à un groupe de patho­lo­gies ayant en com­mun un défaut de la pro­duc­tion des cel­lules san­guines dans la moelle osseuse. Elles se carac­té­risent prin­ci­pa­le­ment par une carence en :

  • Glo­bules rouges ;
  • Pla­quettes ;
  • Poly­nu­cléaires neutrophiles.

Elles se mani­festent par des symp­tômes graves tels qu’une ané­mie, une baisse de l’immunité et par­fois un sai­gne­ment. Ces signes en rai­son de leur chro­ni­ci­té, néces­sitent des soins com­plexes et beau­coup de res­sources. Une exo­né­ra­tion du ticket modé­ra­teur est alors pré­vue pour une durée variable sui­vant dif­fé­rents critères.

3. Artériopathie chronique et évolutive (coronarite comprise) avec manifestations cliniques ischémiques

Les arté­rio­pa­thies évo­lu­tives et chro­niques asso­ciées à des mani­fes­ta­tions cli­niques isché­miques sont des mala­dies rares. Quand elles sur­viennent, elles sont à l’origine d’une mau­vaise irri­ga­tion des organes. Un risque d’invalidité est alors obser­vé et la sémio­lo­gie montre des signes dont le trai­te­ment en plus de reve­nir très cher, dure long­temps. Pour cela, elles sont réper­to­riées par le décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999 par­mi les affec­tions requé­rant un droit au 100 % Sécu­ri­té sociale.

4. Bilharziose compliquée

Bil­har­ziose compliquée

La bil­har­ziose est une affec­tion cau­sée par l’infestation des vais­seaux du sys­tème géni­to-uri­naire ou diges­tif par des para­sites (tré­ma­todes) de type Schis­to­so­ma. Elle est recon­nais­sable grâce aux symp­tômes suivants :

  • Les déman­geai­sons cutanées ;
  • La fièvre ;
  • Les fris­sons ;
  • La toux ;
  • Les maux de tête ;
  • Les dou­leurs abdo­mi­nales, mus­cu­laires ou articulaires.

La forme com­pli­quée de la bil­har­ziose est carac­té­ri­sée par la per­sis­tance des symp­tômes et la sur­ve­nue de quelques com­pli­ca­tions. Par exemple, l’augmentation du volume hépa­tique et les sai­gne­ments uri­naires. Il faut noter que la prise en charge de la bil­har­ziose com­pli­quée est lourde et s’étend sur plu­sieurs années. Ce qui jus­ti­fie qu’elle soit pré­sente dans la liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

5. Maladies cardiaques graves

Les mala­dies car­diaques graves sont retrou­vées en cin­quième posi­tion dans la liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999. Il s’agit de la car­dio­pa­thie congé­ni­tale mal tolé­rée, de l’insuffisance car­diaque grave et de la val­vu­lo­pa­thie grave.

La cardiopathie congénitale mal tolérée

La car­dio­pa­thie congé­ni­tale mal tolé­rée est une forme grave de car­dio­pa­thies congé­ni­tales. Elle désigne une affec­tion car­diaque due à une mal­for­ma­tion de la cavi­té car­diaque pré­sente depuis la nais­sance. Bien qu’elle soit asymp­to­ma­tique dans les formes mineures, elle est sus­cep­tible de créer dans les formes mal tolé­rées de nom­breux désordres sur le plan sani­taire. Pour amé­lio­rer l’état de san­té géné­ral du malade dans ce cas, un trai­te­ment spé­ci­fique est pré­vu. Il est coû­teux et requiert dans la majo­ri­té des cas d’être réité­ré pen­dant toute la vie. En ver­tu de cela, ce type de car­dio­pa­thie figure par­mi les mala­dies de la liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

L’insuffisance cardiaque grave

Secon­daire à cer­taines mala­dies res­pi­ra­toires et car­dio­vas­cu­laires graves, l’insuffisance car­diaque grave est une affec­tion chro­nique qui touche le cœur. Elle se carac­té­rise par les symp­tômes suivants :

  • Une fatigue constante ;
  • Un essouf­fle­ment impor­tant au moindre effort ;
  • Une res­pi­ra­tion sif­flante et courte ;
  • Des pal­pi­ta­tions cardiaques ;
  • Une perte de l’appétit ;
  • Une pol­la­kiu­rie ;
  • Une réten­tion hydrique avec gain pondéral.

Dans la forme bénigne de la mala­die, une médi­ca­tion est géné­ra­le­ment suf­fi­sante pour trai­ter le malade. En revanche, dans la forme grave où les com­pli­ca­tions telles qu’un œdème pul­mo­naire sont obser­vées, le trai­te­ment pré­vu est pro­lon­gé et revient cher. Pour cela, l’insuffisance car­diaque grave a été réper­to­riée dans la liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

La valvulopathie grave

Les val­vu­lo­pa­thies sont des mala­dies liées aux valves car­diaques :

  • Valve aor­tique (point d’intersection du ven­tri­cule gauche et de l’aorte) ;
  • Valve mitrale (point d’intersection de l’oreillette et du ven­tri­cule gauche) ;
  • Valve pul­mo­naire (point d’intersection du ven­tri­cule droit et de l’artère pulmonaire) ;
  • Valve tri­cus­pide (point d’intersection de l’oreillette et du ven­tri­cule droit).

Elles se mani­festent par des symp­tômes comme une fatigue géné­ra­li­sée, une sen­sa­tion d’oppression à la poi­trine, des pal­pi­ta­tions ain­si que des épi­sodes d’étourdissements et d’évanouissements. Les formes graves de val­vu­lo­pa­thies sont défi­nies par la pré­sence de com­pli­ca­tions et l’exacerbation des symp­tômes bien qu’une médi­ca­tion soit faite. Un trai­te­ment plus sophis­ti­qué est alors néces­saire. Ce der­nier consiste en des soins sen­sibles requé­rant l’intervention de nom­breux spé­cia­listes. Au vu de cela, les val­vu­lo­pa­thies graves font par­tie inté­grante de la liste d’affections du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

6. Maladies chroniques actives du foie et cirrhose

Les mala­dies chro­niques actives du foie et la cir­rhose sont toutes des affec­tions cau­sées par une atteinte de l’organe hépa­tique. Cepen­dant, elles sont dif­fé­rentes sur quelques points qui sont pré­ci­sés dans les rubriques ci-dessous.

Maladies chroniques actives du foie

Les mala­dies chro­niques actives du foie sont des affec­tions dont les symp­tômes com­prennent des signes d’une inflam­ma­tion. Il y a entre autres la rai­deur mati­nale, le gon­fle­ment des arti­cu­la­tions, les dou­leurs arti­cu­laires qui s’intensifient la nuit et la hausse du CRP (Pro­téine C réac­tive). Leur prise en charge est com­plexe et s’étale sur des années. Elles font pour cela l’objet d’une exo­né­ra­tion du ticket modé­ra­teur et figurent dans la liste des mala­dies du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

Cirrhose

La cir­rhose hépa­tique à l’inverse des mala­dies chro­niques actives du foie ne pro­voque pas d’inflammation. Elle regroupe des dom­mages chro­niques du lobe hépa­tique et elle est à l’origine de deux troubles graves. Il s’agit de la cica­tri­sa­tion du foie et de l’insuffisance hépa­tique. Pour les trai­ter, de nom­breuses res­sources sont néces­saires sur plu­sieurs années. On com­prend alors aisé­ment pour­quoi la cir­rhose est incluse dans la sélec­tion d’affections du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

7. Déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l’immunodéficience humaine

Les défi­cits immu­ni­taires pri­mi­tifs dési­gnent un ensemble d’affections carac­té­ri­sées par une défaillance du sys­tème immu­ni­taire. Lorsqu’ils sont pri­mi­tifs (pré­sents depuis la nais­sance) ou sur­viennent dans le cas par­ti­cu­lier d’une infec­tion à VIH, un trai­te­ment par­ti­cu­lier est admi­nis­tré. Celui-ci s’étend sur une longue période et revient cher. Les défi­cits pri­mi­tifs graves ain­si que le VIH sont éli­gibles, de ce fait, à une exo­né­ra­tion du ticket modé­ra­teur de l’assurance maladie.

8. Diabète insulinodépendant ou non insulinodépendant ne pouvant pas être équilibré par le seul régime

Dia­bète

Les dia­bètes (insu­li­no­dé­pen­dant et non insu­li­no­dé­pen­dant) sont des mala­dies chro­niques carac­té­ri­sées par une élé­va­tion de la gly­cé­mie san­guine. En prin­cipe, chez un patient dia­bé­tique, la gly­cé­mie peut être équi­li­brée grâce à un régime adap­té. Cepen­dant, dans plu­sieurs cas, il est com­pli­qué d’y par­ve­nir. Par consé­quent, un trai­te­ment pour­rait s’imposer au patient pen­dant le res­tant de sa vie. En rai­son du coût que cela implique, le dia­bète qu’il soit insu­li­no­dé­pen­dant ou non s’ouvre au droit au 100 % Ser­vice social.

9. Formes graves des affections musculaires (myopathie comprise) et neurologiques, épilepsie grave

Les formes graves des affec­tions mus­cu­laires et neu­ro­lo­giques ain­si que l’épi­lep­sie grave sont retrou­vées en neu­vième posi­tion dans la liste d’affections du décret. En effet, ces patho­lo­gies du fait de leur gra­vi­té sont asso­ciées à un risque impor­tant d’inva­li­da­tion. Elles se mani­festent par des symp­tômes graves et le quo­ti­dien du malade est très impac­té. Par­fois, il est dans l’incapacité d’avoir une vie professionnelle.

Le trai­te­ment de ces formes d’affections mus­cu­laires et neu­ro­lo­giques consiste géné­ra­le­ment en des inter­ven­tions chi­rur­gi­cales de haute sen­si­bi­li­té et des soins com­plexes. Un droit au 100 % Ser­vice social est alors octroyé au patient pour garan­tir une rémis­sion opti­male. La durée de l’exonération dépend dans ce cas du suc­cès de l’intervention chi­rur­gi­cale et du niveau de réta­blis­se­ment du patient.

10. Hémoglobinopathie homozygote

Les hémo­glo­bi­no­pa­thies homo­zy­gotes sont des mala­dies qui affectent les pro­téines de l’hémoglobine. Elles mettent à mal le pro­ces­sus de l’érythropoïèse dans l’organisme et sont res­pon­sables d’une ané­mie chro­nique. Des soins spé­ci­fiques sont néces­saires pour les trai­ter. Ces der­niers peuvent se décli­ner en une trans­fu­sion répé­tée ou une médi­ca­tion pro­lon­gée. Dans l’un ou l’autre des cas, beau­coup de res­sources sont déployées. Au regard de cela, les hémo­glo­bi­no­pa­thies homo­zy­gotes sont pré­sentes sur la liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

11. Hémophilie

L’hémo­phi­lie est défi­nie comme une inca­pa­ci­té du sang à se coa­gu­ler. Elle crée en cas de sai­gne­ment une hémor­ra­gie impor­tante dif­fi­cile à arrê­ter et se carac­té­rise par des symp­tômes graves. Par exemple, des sai­gne­ments spon­ta­nés, une épis­taxis et le pro­lon­ge­ment des ménor­rhées. La prise en charge d’un patient en cas d’hémophilie est oné­reuse d’une part en rai­son de la com­plexi­té des soins et d’autre part en rai­son de sa durée. L’hémophilie a été ajou­tée, pour cela, à la sélec­tion des affec­tions accor­dant le droit au 100 % Ser­vice social en France.

12. Hypertension artérielle sévère

L’hyper­ten­sion arté­rielle est une mala­die chro­nique qui touche des mil­liers de per­sonnes dans le monde. Dans la forme légère où elle passe presque inaper­çue, elle est sou­vent asymp­to­ma­tique. Par contre, dans la forme sévère elle se mani­feste par les symp­tômes tels que la confu­sion, le trem­ble­ment des mains, l’anxiété et les dou­leurs tho­ra­ciques. Ces der­niers s’intensifient au fil du temps et engendrent des com­pli­ca­tions variées. Notamment :

  • Une inten­si­fi­ca­tion des dou­leurs au tho­rax avec appa­ri­tion d’une angine de poitrine ;
  • Une crise car­diaque (infarc­tus du myo­carde) qui sur­vient lorsque le drai­nage du sang vers la cavi­té car­diaque est arrê­té et que ses cel­lules se nécrosent en rai­son du défaut d’oxygène ;
  • Une appa­ri­tion de lésions sur les muscles qui tapissent la cavi­té car­diaque ;
  • Une insuf­fi­sance car­diaque (IC), qui appa­raît sou­vent quand la cavi­té car­diaque n’est plus en mesure d’assurer sa fonc­tion de pompe ;
  • Un trouble grave du rythme et de la fré­quence car­diaque sus­cep­tible d’engager le pro­nos­tic vital du malade.

Le trai­te­ment de l’hypertension arté­rielle sévère et ses com­pli­ca­tions est effec­tué à vie. Il repose sur l’expertise de plu­sieurs spé­cia­listes du sec­teur de la san­té et revient sou­vent cher. Il est entiè­re­ment cou­vert par l’assurance mala­die et figure sur la liste des affec­tions du décret n° 99–1035 du 6 décembre 1999.

Autres maladies

Hor­mis les mala­dies dont men­tion a été faite ci-des­sus, d’autres sont retrou­vées sur la liste des affec­tions du décret n° 99–1035 du 6 décembre de 1999. Ces der­nières sont répar­ties sui­vant leur fré­quence en deux groupes : les mala­dies cou­rantes et les mala­dies moins courantes.

Les maladies courantes 

Les mala­dies cou­rantes qui se retrouvent aus­si sur la liste du décret n° 99–1035 du 6 décembre de 1999 sont :

  • L’infarctus du myo­carde datant de moins de six mois ;
  • L’insuffisance res­pi­ra­toire chro­nique grave ;
  • Les mala­dies méta­bo­liques héré­di­taires néces­si­tant un trai­te­ment pro­lon­gé spécialisé ;
  • La néphro­pa­thie chro­nique grave et le syn­drome néphro­tique pur primitif ;
  • La péri­ar­thrite noueuse, lupus éry­thé­ma­teux aigu dis­sé­mi­né, sclé­ro­der­mie (géné­ra­li­sée ou évolutive) ;
  • La sco­liose struc­tu­rale évo­lu­tive (dont l’angle est égal ou supé­rieur à 25 degrés) ;
  • Les tumeurs malignes, les affec­tions malignes du tis­su lym­pha­tique ou hématopoïétique.

Toutes ces mala­dies sont com­pa­tibles au droit au 100 % Ser­vice social sur le ter­ri­toire fran­çais en rai­son de la durée de leur trai­te­ment.

Les maladies moins courantes

Les mala­dies moins cou­rantes figu­rant éga­le­ment sur la liste d’affections du décret n° 99–1035 du 6 décembre de 1999 comprennent :

  • La rec­to­co­lite hémor­ra­gique, mala­die de Crohn évolutive ;
  • La lèpre ;
  • La mala­die de Parkinson ;
  • La muco­vis­ci­dose ;
  • La para­plé­gie, la poly­ar­thrite rhu­ma­toïde évo­lu­tive grave ;
  • La psy­chose, trouble grave de la per­son­na­li­té, arrié­ra­tion mentale ;
  • La sclé­rose en plaques invalidante.

À ces der­nières s’ajoutent la forme grave de la spon­dy­lar­thrite anky­lo­sante grave, la tuber­cu­lose active et les suites de trans­plan­ta­tion d’organes.

 

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